07/02/2012

Un provisoire éphémère !!!


Le président provisoire aurait dû commander un colloque sur la notion du « Provisoire » en droit au lieu de poursuivre en justice un organisme dont il est en principe le «patron».
Le Provisoire est une notion complexe qui couvre un champ vaste et infini et temporellement indéfinissable. Une réflexion sur la notion du Provisoire permettrait de faire ressortir la richesse  de ce concept, d'en tracer les lignes de force et de  faire un bilan de son apport en droit public et constitutionnel.

Pour éclairer notre président, le «Provisoire » est un concept omniprésent, dans l’air du temps, le provisoire est une notion originellement juridique et peut se définir comme «un processus de décision juridique comportant l’adoption de mesures momentanées en préalable à la décision définitive à prendre» qu’il convient de distinguer du «temporaire», du «précaire» et du «transitoire».
De même que le définitif, à l’inverse du précaire et du transitoire, le provisoire peut durer, sert à attendre et peut être confirmé, révélant alors son sens originel et étymologique.  
Le provisoire est à la fois nécessaire et fondamental ainsi que le démontre la pratique constitutionnelle : le provisoire crée le constitutionnel car le constitutionnel est créé par le provisoire
L’ambigüité est une caractéristique essentielle du concept de provisoire et de sa pertinence dans le système juridique. Le  provisoire permet d’attendre, non de construire durablement.
Espérant qu’avec ces quelques lignes, notre  président provisoire soit convaincu de la nécessité de retirer sa plainte et nous éviter d'être l'objet de la moquerie de toute la presse internationale et du "Canard" en particulier. Nos juges sont submergés par d’autres affaires plus sérieuses que celle de la notion du Provisoire.
Mustapha STAMBOULI